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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE
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LE SEIGLE IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SEIGLE IMPERIAL
MINOTERIE DEGRANGE, SAS

Numéro de dépôt :
3915471
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
LE SEIGLE IMPERIAL de MINOTERIE DEGRANGE

Présentation de la marque LE SEIGLE IMPERIAL

Déposée le 23 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SEIGLE IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE domicilié(e) Les Moulins, Route de Chambéry - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 973 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE DEGRANGE domicilié(e) Les Moulins, Route de Chambéry - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.

La marque LE SEIGLE IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEIGLE IMPERIAL est expirée depuis le 23 avril 2022.

MINOTERIE DEGRANGE a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE SAVOIE , EPI CHEF LA FARINE 3 ETOILES , CAPRICES D'ITALIE , COEUR DE SAVOIE , MOISSON DES CIMES , L'ALPAIN CROQUEZ LA NATURE , L'ETERNEL , FLEUR DES CIMES FINE FARINE DE SAVOIE , L'ALPAIN , LE MEUNIER SAVOYARD


MINOTERIE DEGRANGE, SAS - Les Moulins, Route de Chambéry - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 411973696


MINOTERIE DEGRANGE - Les Moulins, Route de Chambéry - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.